Commission Permanente du 26 mai 2023




DELIBERATIONS

BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/BE/1Politique Départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/BE/2# 9.1 - Destination Aveyron - Affectation de crédits - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/BE/3# 9.2 - Attractivité - Dispositif expérimental en faveur du secteur vétérinaire en zone rurale - affectation de crédit - Délibération31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/BE/4Route Pierre Soulages - Délibération31/05/202331/05/2023

Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/006/18Politique départementale en faveur de la culture : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/006/19Musées départementaux : partenariats et soutiens financiers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023

Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/003/12Acquisitions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/003/13Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/003/14Partenariats : programme quinquennal Rodez Agglomération, RD en traverse et modernisation du réseau - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023

Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/001/5Dispositif sport et lien social 2022-2023 - Attributions d'aides aux projets retenus - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/6Renouvellement du protocole de coopération signé entre la Chambre des Notaires de l'Aveyron et le Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/7Convention multi partenariale avec l'Association La Cazelle, "Lieu d'Accueil Enfants-Parents" pour la mise en œuvre d'actions de soutien à la parentalité - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/8Convention cadre de partenariat pour l'Atelier Relais de l'Aveyron - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/9Conventions de partenariat pour l'hébergement et l'accompagnement social de majeurs de 18 à 21 ans au titre de l'aide sociale à l'enfance avec les associations : La Pantarelle, Village Douze, Habitats Jeunes du Grand Rodez et l'UDAF - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/10Coordination gérontologique : avenants aux conventions de partenariat pour le dispositif Point Info Seniors - Délibération - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/001/11Demande de recours concernant une récupération sur succession et assurance-vie au titre de l'aide sociale : Madame S.C - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023

Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/005/15Aménagement et valorisation des Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/005/16Éducation à l'environnement et au développement durable - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/005/17Aides aux collectivités en matière d'assainissement collectif - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023

Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/260523/D/007/20Réfection du parking à l'intérieur du Centre Administratif Foch. Plan de financement et demandes de subventions FONDS VERT et AGENCE de l'EAU - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/007/21Versement d'une dotation à l'EPLE pour l'ouverture du Collège du Larzac - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/007/22Enseignement supérieur - Projet d'aménagement d'une salle de l'IUT de Rodez dédiée à des pédagogies innovantes, nécessitant l'utilisation d'équipements numériques et multimédia pour le déploiement du dispositif ' E-COLe : Espace pour la Collaborative Online Learning ' - Délibération31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/007/23Voyages à l'international - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/007/24Voyages Scolaires Educatifs - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CP/260523/D/007/25Demande de subvention FONDS VERT auprès de l'Etat - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023